Intervention de Jean-Léonce Dupont

Scrutin public ordinaire de droit.

Jeudi 24 novembre 2011

À 9 heures 30 :

1°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Justice (+ article 52) (deux heures) ;

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (+ article 49) (une heure trente) ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

3°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin ;

- Outre-mer (trois heures).

Vendredi 25 novembre 2011

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Écologie, développement et aménagement durables (+ articles 50 et 51) (quatre heures) ;

budget annexe : contrôle et exploitation aériens ;

compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers ;

compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs ;

compte spécial : avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres ;

- Travail et emploi (+ articles 62 et 63) (deux heures) ;

compte spécial : financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage ;

- Culture (une heure quarante-cinq) ;

- Médias, livre et industries culturelles (deux heures) ;

compte spécial : avances à l’audiovisuel public.

Lundi 28 novembre 2011

À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Politique des territoires (une heure trente) ;

- Économie (une heure quarante-cinq) ;

compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ;

- Aide publique au développement (deux heures) ;

compte spécial : prêts à des États étrangers ;

compte spécial : engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique ;

- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ article 61) (deux heures) ;

- Défense (trois heures) ;

compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien.

Mardi 29 novembre 2011

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Santé (+ article 60) (une heure trente) ;

- Action extérieure de l’État (trois heures) ;

- Ville et logement (+ article 64) (une heure quarante-cinq).

Mercredi 30 novembre 2011

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 53 à 59) (deux heures trente) ;

compte spécial : avances aux collectivités territoriales ;

- Sport, jeunesse et vie associative (une heure trente) ;

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions (une heure) ;

compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État ;

- Engagements financiers de l’État (trente minutes) ;

compte spécial : accords monétaires internationaux ;

compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics ;

compte spécial : participations financières de l’État ;

- Régimes sociaux et de retraite (trente minutes) ;

compte spécial : pensions (+ articles 65 et 66) ;

- Remboursements et dégrèvements (quinze minutes).

Jeudi 1er décembre 2011

À 9 heures 30 :

1°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Recherche et enseignement supérieur (deux heures trente) ;

- Sécurité (une heure trente) ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

3°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Sécurité (suite) ;

- Sécurité civile (quarante-cinq minutes) ;

- Administration générale et territoriale de l’État (quarante-cinq minutes) ;

- Enseignement scolaire (trois heures).

Vendredi 2 décembre 2011

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Immigration, asile et intégration (une heure trente) ;

- Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (+ article 48) (trois heures trente) ;

compte spécial : développement agricole et rural ;

- Conseil et contrôle de l’État (trente minutes) ;

- Pouvoirs publics (quinze minutes) ;

- Direction de l’action du Gouvernement (une heure) ;

budget annexe : publications officielles et information administrative.

Samedi 3 décembre 2011

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Éventuellement, discussion des missions et des articles rattachés reportés ;

- Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.

Lundi 5 décembre 2011

À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.

Mardi 6 décembre 2011

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits ;

- Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances ;