Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 26 octobre 2011 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 27 octobre 2011 :

À neuf heures quarante-cinq :

1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (texte de la commission, n° 45, 2011-2012) ;

À quinze heures et, éventuellement, le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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