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Intervention de Henri de Raincourt
Réunion du 2 juin 2009 à 15h00
Modification du règlement du sénat — Discussion d'une proposition de résolution
Henri de Raincourt :Absolument !
La question reste entière : comment mieux articuler les travaux de la commission et l’examen des textes en séance publique ?
Est-il souhaitable qu’un même amendement puisse être examiné trois fois : lorsque la commission établit son rapport, lorsqu’elle délibère sur les amendements extérieurs, enfin lorsque le texte est examiné en séance publique ?
Cette situation, si elle n’est pas maîtrisée, risque de provoquer la paralysie de l’ordre du jour.
