Intervention de Henri de Raincourt

C’est pour les mêmes raisons que deux de mes collègues présidents de groupe et moi-même sommes très attachés à ce que la présence d’un de nos collaborateurs pendant les réunions des commissions devienne le plus rapidement possible une réalité ; nous aurons l’occasion d’y revenir.

Enfin, mes chers collègues, permettez-moi de formuler un souhait.

Cette proposition de résolution, que nous soutenons, constitue à l’évidence une première étape. Cependant, la modification de notre règlement ne sera pas à elle seule suffisante pour parachever la réforme amorcée par la révision constitutionnelle de juillet dernier. Notre pratique sera à cet égard décisive.

Un certain nombre d’évolutions proviendront de notre propre comportement comme de celui du Gouvernement.

La conviction de notre groupe est qu’il appartient à chacun d’entre nous de participer à cette nécessaire modernisation de nos méthodes de travail, la crainte du changement ne devant pas l’emporter sur la perspective d’un Sénat plus moderne et plus efficace. Car c’est bien l’objectif de votre proposition de résolution, monsieur le président : contribuer, par notre règlement, à la modernisation de notre institution tout entière.

Une phase d’expérimentation va maintenant s’ouvrir. Nous verrons au plus tard dans un an – mais rien ne nous interdit d’y procéder auparavant ! – si des ajustements ou des modifications sont nécessaires.

Les sénateurs de mon groupe, je le répète, ont fait beaucoup d’efforts et de concessions pour rechercher un accord global. Nous regretterions si, au moment de décider, l’ensemble des groupes politiques, comme j’ai cru en percevoir tout à l’heure la possibilité, ne manifestaient pas cet accord par leur vote et ne ratifiaient pas les conclusions auxquelles nous sommes parvenus dans un accord quasi global. Il serait sympathique que celui-ci puisse se traduire dans le résultat du scrutin qui interviendra sous peu !

Le groupe UMP votera votre proposition de résolution, monsieur le président, et je souhaite que l’application de ce nouveau règlement apporte un nouveau souffle à l’institution parlementaire, dans un esprit de fidélité à la Ve République, à laquelle nous sommes profondément attachés.