Intervention de Michel Charasse

Réunion du 2 juin 2009 à 15h00
Modification du règlement du sénat — Réunion hebdomadaire des groupes politiques

Photo de Michel CharasseMichel Charasse :

Monsieur le président, c’est un souci louable de votre part, en tant qu’auteur de la proposition de résolution, d’avoir souhaité cadrer très clairement les heures réservées aux réunions de commission.

Mais la formule employée par le texte qui nous est soumis, selon laquelle « les groupes se réunissent en principe le mardi matin, à partir de 10 heures 30 », me paraît de nature à être contournée de toutes les manières possibles et imaginables.

J’ai donc essayé de proposer une rédaction qui réponde à votre souci, en étant, selon moi, plus précise, plus claire et plus nette. Il est également bien précisé que les groupes se réunissent en dehors de ces horaires quand ils le veulent, sur convocation de leur président.

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