Intervention de Henri de Raincourt

Yvon Collin a pris l’initiative de déposer cet amendement et je l’ai cosigné d’autant plus volontiers qu’il est le prolongement, ainsi que notre collègue l’a rappelé tout à l’heure, d’une lettre que tous les présidents de groupe vous avaient adressée, monsieur le président, au mois de février.

En ce qui me concerne, l’argumentaire de M. le rapporteur me convient. L’essentiel est que nous adoptions de nouvelles habitudes de travail, ne serait-ce que pour accélérer la circulation de l’information.

Prenons encore l’exemple de l’examen du projet de loi « hôpital, patients, santé, territoires », actuellement en cours : les conditions dans lesquelles la commission des affaires sociales a dû travailler ont fait qu’un délai très long s’est écoulé entre le moment où la commission examinait un article et le moment où les collaborateurs des groupes obtenaient l’information. Il faut donc que nous arrivions à améliorer cette transmission.

Quoi qu'il en soit, pour l’heure, je souhaite personnellement le retrait de notre amendement.

Cela étant, je reprends à mon compte la réflexion de notre collègue Michel Charasse : de toute évidence, la disposition pratique de chacune de nos salles de commission n’est plus adaptée à notre nouvelle manière de travailler. Il faudra donc prendre les dispositions – j’espère que le bureau du Sénat voudra bien me pardonner cette ingérence – qui permettront de débattre conformément aux modifications de notre règlement que nous apprêtons à voter.