Intervention de Michel Charasse

Réunion du 2 juin 2009 à 15h00
Modification du règlement du sénat — Dépôts

Photo de Michel CharasseMichel Charasse :

Monsieur le président, je remercie le rapporteur et vous-même de ces précisions. Toutefois, je dirai amicalement à Patrice Gélard que, selon ce qui est écrit la page 105 de son rapport, lorsque l’amendement que je viens de présenter a été examiné en commission, il a fait observer que mon exigence quant à la publication et à l’impression des documents relatifs aux textes débattus par le Sénat « était déjà satisfaite par la pratique ».

Or, là, il ne s’agit pas de la pratique, il s’agit du principe.

Monsieur le président, sous le bénéfice de ces échanges, je retire mon amendement, mais j’aime autant vous dire qu’il y aura un drame si, un jour, on nous oblige à passer par Internet, qui est un outil que je n’utiliserai jamais !

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