Intervention de André Dulait

Monsieur le président, mes chers collègues, comme l’a indiqué le président Henri de Raincourt, notre groupe souscrit aux grandes orientations de la réforme de notre règlement et adoptera le texte proposé par la commission des lois.

Nous avons aujourd’hui une formidable occasion de renforcer nos pratiques et nos méthodes de travail. Les dispositions de cette proposition de résolution sont, pour un grand nombre d’entre elles, source de modernité, et contribueront à impulser une nouvelle dynamique à notre vie parlementaire.

Nous tenons à saluer la méthode de travail mise en œuvre par le président du Sénat, ainsi que les contributions de grande qualité des deux rapporteurs du groupe de travail, Bernard Frimat et Jean-Jacques Hyest.

Nous souhaitons également saluer notre rapporteur et collègue Patrice Gélard. Sur son initiative, la commission des lois a adopté une dizaine d’amendements qui renforcent la cohérence de la proposition de résolution, sans en modifier toutefois l’équilibre.

Le texte qui nous est aujourd’hui soumis constitue un dispositif équilibré, souple et adaptable, qui répond, pour l’essentiel, aux préoccupations exprimées par les présidents de groupe et les présidents de commission.

Aussi regrettons-nous que le consensus qui semblait se dégager lors des différentes réunions du groupe de travail se manifeste plus timidement aujourd’hui. Nous éprouvons donc, ce soir, un certain sentiment d’amertume.

Monsieur le président, mes chers collègues, nous soutenons cette proposition de résolution, car, conformément à l’esprit général de la révision constitutionnelle de juillet dernier, elle renforce les droits accordés aux groupes politiques, ce dont nous nous réjouissons. Elle revalorise la conférence des présidents, qui aura désormais un rôle crucial dans la préparation et l’organisation du travail parlementaire.

Pour autant, il est vrai, nous aurions souhaité que la réforme de notre règlement nous conduise à moderniser de façon plus audacieuse encore l’organisation de nos débats en séance publique.

Aller à l’essentiel, limiter les répétitions, rendre nos débats plus concis et plus lisibles : notre assemblée devra nécessairement chercher des solutions nouvelles, afin de ne pas paralyser l’ordre du jour.

Aujourd’hui, nous franchissons une étape importante ; mais il ne s’agit que d’un premier pas, car notre travail de révision du règlement de notre Assemblée ne s’achève pas là. La clause de revoyure est donc pour nous capitale.

Soyez assurés de la volonté du groupe UMP, dans son ensemble, de contribuer à la pleine réussite de cette réforme de notre règlement. Nous entendons nous saisir des pouvoirs nouveaux qui nous sont accordés pour les exercer au mieux, afin de favoriser une législation et un contrôle plus efficaces. Il y va, en effet, de l’avenir de notre travail parlementaire et du bon fonctionnement de notre démocratie !