Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 4 décembre 2010, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110 rect., 2010-2011).

Rapport (n° 111, 2010-2011) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.

Discussion des missions reportées :

Politique des territoires

M. François Marc, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 19) ;

M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 115, tome V).

Engagements financiers de l’État

Compte spécial : participations financières de l’État

M. Jean-Pierre Fourcade, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 12) ;

M. François Patriat, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 115, tome VIII).

Provisions

M. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 21).

Santé

M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 26) ;

M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 113, tome V).

Articles de totalisation des crédits (article 48 à 51)

Articles rattachés aux missions et amendements portant article additionnel rattachés :

- articles 86 bis à 86 nonies (mission Santé) ;

- articles 88 à 94, 94 bis, 95 à 97 (mission Travail et emploi) ;

- article 73 ter (mission Économie) ;

- article 76 (mission Médias, livre et industries culturelles) ;

- articles 68 et 68 bis (mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales) ;

- article additionnel après l’article 68 bis (mission Aide publique au développement)

- article additionnel avant l’article 100 (compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l’État)

- article 100 (compte spécial : pensions)

- article additionnel après l’article 69 (mission Direction de l’action du Gouvernement)

- article 99 (mission Ville et logement)

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.