Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 2 décembre 2010 à 15h00
Loi de finances pour 2011 — État b, amendement 382
Jean-Léonce Dupont, président :Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° II-382, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
I. - Supprimer les programmes « Presse », « Livre et culture » et « Industries culturelles ».
II. - Rétablir le programme « Presse, livre et industries culturelles ».
III. - En conséquence, modifier comme suit les crédits des programmes :
