Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 2 décembre 2010 à 15h00
Loi de finances pour 2011 — État b

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite.

Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

J’ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe du RDSE.

Je rappelle que l'avis de la commission est favorable, de même que l’avis du Gouvernement.

Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Le scrutin est ouvert.

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