Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 2 décembre 2010 à 15h00
Loi de finances pour 2011 — État b, amendement 25
Jean-Léonce Dupont, président :L'amendement n° II-25 est retiré.
Les deux amendements suivants font l’objet d’une discussion commune.
L'amendement n° II-187 rectifié bis, présenté par MM. Alduy, Marini et Cambon, Mmes Morin-Desailly et Férat, M. Lecerf, Mmes Malovry, Deroche et Lamure, MM. J.P. Fournier, Béteille, Doublet, Laurent et Lefèvre, Mlle Joissains, MM. Buffet, Ferrand, J. Blanc, Lardeux, P. André et Chatillon, Mme Desmarescaux, M. Vanlerenberghe, Mme Panis et MM. Braye, Martin, Dubois et Deneux, est ainsi libellé :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
