Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 26 mai 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 26, amendement 1084
Roland du Luart, président :L'amendement n° 1084 est retiré.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 1082 et 953 ?
