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Intervention de Roger Romani
Réunion du 20 décembre 2010 à 15h00
Recherches sur la personne — Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi en deuxième lecture
Roger Romani, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale, relative aux recherches impliquant la personne humaine [proposition n° 426 (2009-2010), texte de la commission n° 98, rapport n° 97].
Nous reprenons la discussion des articles, que nous avions dû interrompre au terme de notre séance du mercredi 17 novembre.
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 2.
