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Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 6 avril 2005 à 15h00
Référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'europe — Débat sur une déclaration du gouvernement
Christian Poncelet, président :J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants :
Groupe Union pour un mouvement populaire, 61 minutes ;
Groupe socialiste, 40 minutes ;
Groupe UC-UDF, 17 minutes ;
Groupe communiste républicain et citoyen, 13 minutes ;
Groupe du rassemblement démocratique et social européen, 11 minutes ;
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, 8 minutes ;
Dans la suite du débat, la parole est à M. Jean-Pierre Bel.
