Intervention de Roland du Luart

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

DE L’ACTION DU GOUVERNEMENT

ET D’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Mardi 23 juin 2009 (jour supplémentaire de séance)

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 510 de M. Hervé Maurey à M. le ministre de l’éducation nationale ;

- n° 518 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre du logement ;

- n° 538 de M. Claude Jeannerot à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 544 de M. Jean-Marc Pastor à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 545 de Mme Odette Terrade à Mme la ministre du logement ;

- n° 549 de Mme Fabienne Keller à M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse ;

- n° 551 de Mme Patricia Schillinger à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 552 de Mme Samia Ghali à M. le ministre de l’éducation nationale ;

- n° 555 de M. Michel Magras à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 556 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 557 de M. Yves Détraigne à Mme la ministre de la culture et de la communication ;

- n° 559 de Mme Anne-Marie Payet à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;