L’ordre du jour appelle le débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat.
Je rappelle que le débat sera organisé autour des deux thèmes suivants :
- Profils nutritionnels (nos 265, 336, 337 et résolution du Sénat n° 83) ;
- Vin rosé (nos 324, 392, 393 et résolution du Sénat n° 82).
Chacun de ces sujets donnera lieu à un échange.
J’indique au Sénat que, compte tenu de l’organisation du débat décidée par la conférence des présidents, pour chacun des deux sujets, interviendront :
- le représentant de la commission compétente ou de la commission des affaires européennes, pour dix minutes ;
- le Gouvernement, pour dix minutes.
Une discussion spontanée et interactive s’ouvrira ensuite sous la forme de questions-réponses de deux minutes maximum par intervention.