M. le président du Sénat a reçu de M. Marc Massion un rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l’exercice 2007.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 346 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Yves Fréville un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 352 et distribué.