Intervention de Roger Romani

Réunion du 27 janvier 2011 à 21h30
Médecine du travail — Article 9, amendement 40

Photo de Roger RomaniRoger Romani, président :

L’amendement n° 40 est retiré.

L’amendement n° 52 rectifié n’est pas soutenu.

L'amendement n° 14, présenté par M. Godefroy, Mmes Alquier, Blandin, Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Campion, Demontès, Ghali, Printz, Schillinger et San Vicente-Baudrin, MM. Cazeau, Daudigny, Desessard, Gillot, Jeannerot, Kerdraon, S. Larcher, Le Menn, Teulade et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :

Alinéa 2

Après les mots :

en lien avec

insérer les mots :

le médecin du travail et

La parole est à Mme Jacqueline Alquier.

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