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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Médecine du travail
Organisation du dossier
- Discussion d'une proposition de loi
- Article 1er
- Question préalable
- Article 2
- Rappel au règlement
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi
- Article 3
- Article 3 bis nouveau
- Article 4
- Article 5
- Article 5 bis nouveau
- Article 5 ter nouveau
- Article 5 quater nouveau
- Article 5 quinquies nouveau
- Article additionnel après l'article 5 quinquies
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article additionnel après l'article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article 13
- Vote sur l'ensemble
- Discussion en deuxième lecture et adoption définitive d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Articles additionnels après l'article 3
- Article 3 bis
- Article 5 bis
- Article additionnel après l'article 6
Documents législatifs
- Texte adopté N° 57 (2010-2011), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Proposition de loi N° 106 (2010-2011) de l'Union Centriste (23 amendements)
- Texte adopté N° 164 (2010-2011), sur la proposition de loi
- Rapport N° 232 (2010-2011), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi
- Texte de la commission N° 233 (2010-2011), sur la proposition de loi (54 amendements)
- Proposition de loi N° 709 (2010-2011) modifiée par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 720 (2010-2011), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale
- Texte de la commission N° 721 (2010-2011), sur la proposition de loi modifiée par l'Assemblée nationale (50 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Anne-Marie Payet (66 interventions)
- Annie David (66 interventions)
- Jean-Pierre Godefroy (55 interventions)
- Guy Fischer (23 interventions)
- Jacqueline Alquier (20 interventions)
- Isabelle Pasquet (15 interventions)
- Jean-Marie Vanlerenberghe (15 interventions)
- Marie-Christine Blandin (9 interventions)
- Françoise Laborde (8 interventions)
- Marie-Agnès Labarre (7 interventions)
- Isabelle Debré (5 interventions)
- Christiane Kammermann (5 interventions)
- Alain Gournac (5 interventions)
- Muguette Dini (3 interventions)
- Odette Terrade (2 interventions)
- Marie-Thérèse Hermange (2 interventions)
- Nicole Borvo Cohen-Seat (1 intervention)
- Jean-Pierre Fourcade (1 intervention)
- Marc Laménie (1 intervention)
