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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 18 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 15 bis
Jean-Claude Carle, rapporteur :Il s'agit de supprimer une disposition inutile, l'article L. 321-3 figurant dans un titre consacré à l'enseignement du premier degré.
