Intervention de Jean-Claude Carle

Quoi qu'il en soit, le renvoi à l'article L. 122-1 du code de l'éducation, qui définit le socle commun, donne satisfaction à votre amendement et je vous demanderai de retirer celui-ci.

Sur l'amendement n° 567, je rappelle que le rapport annexé prévoit, au contraire, que les autres enseignements pris en compte sont au choix des élèves, afin de mieux valoriser les goûts et les aptitudes de chacun. Par conséquent, la commission émet un avis défavorable.

L'amendement n° 568 ayant le même objet que l'amendement n° 567, l'avis de la commission est défavorable.

L'amendement n° 301 recueille également un avis défavorable puisqu'il vise à supprimer la référence à une note de vie scolaire, alors que la commission estime au contraire tout à fait positive la prise en compte de cette note dans le brevet.

S'agissant de l'amendement n° 191, le rapport annexé précise déjà que la note de vie scolaire prend en compte l'assiduité de l'élève, le respect du règlement intérieur et son engagement dans l'établissement. La commission émet donc un avis défavorable sur cet amendement.