Intervention de Thierry Foucaud

Nous voici de nouveau devant la trilogie que l’on pourrait intituler ce soir « Arthuis-Marini-Fourcade »!

Cette sainte trilogie de la justice fiscale, selon les auteurs de l’amendement, comporte d’ailleurs cette année un petit codicille et devient presque une tétralogie avec le relèvement subséquent des taux de taxation des plus-values de cessions d’actifs décrits au fil du IV de cet amendement.

Pour notre part, et afin que les choses soient claires, nous pourrions fort bien nous contenter d’une trilogie en ne retenant que les paragraphes II, III et IV et en jetant aux oubliettes de l’égoïsme la suppression de l’impôt de solidarité sur la fortune.