Intervention de Denis Badré

Monsieur le ministre, dans la réponse que vous venez d’apporter, vous avez indiqué que, derrière la suppression du bouclier fiscal, on trouvait celle de l’ISF. C’est exactement ce que je soulignais tout à l’heure, en présentant la série d’amendements que je vous ai proposés. Mes explications étaient probablement moins claires que les vôtres, mais j’aboutissais à la même conclusion.

C’est pourquoi le groupe de l’Union centriste a pour objectif unanime d’instaurer la trilogie en bloc, dans sa cohérence et le plus tôt possible. Nous y viendrons un jour. Pourquoi pas maintenant ?

Je dis donc à ceux qui veulent la suppression de l’ISF qu’ils ne l’obtiendront pas sans la suppression du bouclier fiscal et à ceux qui veulent la suppression du bouclier fiscal qu’ils ne l’obtiendront pas sans la suppression de l’ISF !

S’agissant de mes autres propositions, monsieur le ministre, vous avez ajouté que, en allant dans le sens de ces amendements de repli, en construisant la trilogie dans le désordre ou par petits morceaux, en quelque sorte par appartement, nous risquons de ne plus savoir où nous allons.

Sur ce point également, vous avez raison, il faut effectivement éviter toute forme de « bricolage ». Je pense même que nous ne savons déjà plus où nous en sommes, sur l’ISF comme sur le bouclier fiscal, tant, d’année en année, nous compliquons l’un et l’autre. Nous n’avons que déjà trop bricolé ces dispositifs.

Nous pouvons tous nous retrouver sur la nécessité de concilier notre souci de justice fiscale et la simplification d’un système qui devient totalement illisible.

Justice fiscale, simplification, c’est ce que permet la trilogie ! Le groupe de l’Union centriste n’a aucun état d’âme sur cette affaire et souhaite être rejoint sur ce sujet, peut-être pas par la totalité de cette assemblée – ce serait un rêve –, mais au moins, le plus rapidement possible, par le plus grand nombre possible. Ce sera déjà bien !