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Intervention de Monique Papon
Réunion du 15 juillet 2009 à 14h30
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 — Vote sur l'ensemble
Monique Papon, présidente :Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit.
Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
