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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008
Organisation du dossier
- Audition de Mme Michèle Alliot-marie ministre de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités locales
- Audition de M. Eric Woerth ministre du budget des comptes publics et de la fonction publique
- Audition de M. André Santini secrétaire d'etat chargé de la fonction publique
- Audition de M. Xavier daRcos ministre de l'éducation nationale
- Audition de Mme Christine Boutin ministre du logement
- Audition de Mme Christine Albanel ministre de la culture et de la communication
- Audition de Mme Valérie Pécresse ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Audition de M. Brice Hortefeux ministre du travail des relations sociales de la famille de la solidarité et de la ville
- Audition de M. Hervé Morin ministre de la défense
- Audition de M. Jean-Louis Borloo ministre d'etat ministre de l'écologie de l'énergie du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
- Audition de M. Bernard Kouchner ministre des affaires étrangères et européennes
- Examen du rapport
- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
- Examen de l'amendement
- Adoption d'un projet de loi en procédure accélérée
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Articles additionnels avant l'article 10
- Article 10
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des finances : 16/06/2009 — 1ère réunion
- Commission des finances : 17/06/2009 — 2ème réunion
- Commission des finances : 18/06/2009 — 1ère réunion
- Commission des finances : 23/06/2009 — 1ère réunion
- Commission des finances : 24/06/2009 — 2ème réunion
- Commission des finances : 25/06/2009 — 1ère réunion
- Commission des finances : 08/07/2009 — 2ème réunion
- Hémicycle : 15/07/2009 — 14:30
- Commission des finances : 15/07/2009 — 2ème réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean Arthuis (18 interventions)
- Philippe Dallier (11 interventions)
- Adrien Gouteyron (9 interventions)
- Jean-Pierre Fourcade (7 interventions)
- Bernard Angels (7 interventions)
- Yann Gaillard (7 interventions)
- Aymeri de Montesquiou (7 interventions)
- Paul Blanc (7 interventions)
- Philippe Marini (6 interventions)
- Christian Gaudin (5 interventions)
- Nicole Bricq (5 interventions)
- Michèle André (4 interventions)
- Thierry Foucaud (4 interventions)
- Auguste Cazalet (4 interventions)
- Louis Duvernois (3 interventions)
- François Trucy (3 interventions)
- Jean-Jacques Hyest (3 interventions)
- Monique Cerisier-ben Guiga (3 interventions)
- Charles Guené (2 interventions)
- Serge Dassault (2 interventions)
- Pierre Jarlier (2 interventions)
- Philippe Adnot (2 interventions)
- Bernard Saugey (2 interventions)
- Joël Bourdin (2 interventions)
- Jean-Pierre Plancade (2 interventions)
- Albéric de Montgolfier (1 intervention)
- Christian Cambon (1 intervention)
- Jean-Léonce Dupont (1 intervention)
- André Vantomme (1 intervention)
- Nicolas About (1 intervention)
