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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 15 juillet 2009 à 21h45
Conférence des présidents
Jean-Léonce Dupont, président :Mercredi 22 juillet 2009
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires.
Jeudi 23 juillet 2009
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
1°) Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires ;
2°) Navettes diverses.
Éventuellement, Vendredi 24 juillet 2009
À 9 heures 30 :
- Navettes diverses.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Ces propositions sont adoptées.
