Intervention de Michèle André

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 19 juillet 2007 :

Le matin, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (Urgence déclarée) (n° 363, 2006-2007).

Éventuellement, vendredi 20 juillet 2007 :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.

Lundi 23 juillet 2007 :

À 15 heures et le soir :

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de règlement du budget de l'année 2006 (n° 389, 2006-2007) ;