- au lundi 14 janvier 2008, à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ;
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 14 janvier 2008).
Mercredi 16 janvier 2008
Ordre du jour prioritaire
À 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
Jeudi 17 janvier 2008
Ordre du jour prioritaire
À 9 heures 30 :
1°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le « Grenelle de l'insertion » ;