Intervention de Monique Papon

Réunion du 16 décembre 2008 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Monique PaponMonique Papon, présidente :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 17 décembre 2008 :

À quinze heures :

1. Suite de la discussion du projet de loi (499, 2007-2008) portant diverses dispositions relatives à la gendarmerie nationale (urgence déclarée).

Rapport (66, 2008-2009) de M. Jean Faure, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Avis (67, 2008-2009) de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.

À vingt et une heures trente :

2. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2009.

Rapport (135, 2008-2009) de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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