Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 19 février 2009 à 15h00
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés — Article 1er
Jean-Léonce Dupont, président :La conférence des présidents le confirmera.
La suite de la discussion est donc renvoyée à la séance du lundi 9 mars 2009.
