Intervention de Charles Revet

Voilà quinze jours, j'assistais à une réunion de ma communauté de communes et tous les participants ont abordé ce point.

Les marcheurs, les vététistes et les cavaliers circulent sur les mêmes chemins que les quatre-quatre, les quads ou les motos tout terrain, ce qui pose des difficultés en termes de sécurité, d'entretien et de circulation.

C'est donc un véritable problème qui est posé. Il nous appartient d'essayer de le résoudre. Si nous ne pouvons pas empêcher que de tels engins motorisés soient de plus en plus utilisés par nos concitoyens, nous devons au moins organiser et encadrer cette pratique.

Nous nous sommes d'ailleurs nous-mêmes interrogés sur le sujet, car, comme je viens de l'indiquer, il ne faut pas que les différentes catégories d'utilisateurs empruntent les mêmes chemins ou voies.

Cela étant, il y a également un problème de compétence. Il s'agit en général de chemins ruraux, voire vicinaux, qui relèvent de la compétence des communes ou de leurs groupements. Je ne vois donc pas comment un département pourrait imposer un circuit sur ces voies.

Monsieur le secrétaire d'État, compte tenu du développement de telles pratiques, il est souhaitable que les services de l'État favorisent une concertation à l'échelon local, qui est, me semble-t-il, l'échelon pertinent. C'est d'ailleurs ce que nous allons mettre en oeuvre dans les prochaines semaines ou les prochains mois.

Il existe suffisamment de chemins ruraux pour pouvoir en réserver certains aux marcheurs, aux vététistes ou aux cavaliers et d'autres aux utilisateurs d'engins motorisés.

Quoi qu'il en soit, il ne me semble effectivement pas possible d'adopter l'amendement de M. Jean-Claude Peyronnet en l'état.