Intervention de Gérard Larcher

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 25 octobre 2010, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (n° 57, 2010-2011).

Rapport de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat (n° 56, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 57, 2010-2011).

2. Suite de la proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap (n° 191, 2009-2010).

Rapport de M. Paul Blanc, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 530, 2009 2010).

Texte de la commission (n° 531, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.