Intervention de Michèle André

Jeudi 10 avril 2008

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire

1°) Suite éventuelle du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations ;

2°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés (n° 197, 2007-2008) ;

À 15 heures et, éventuellement, le soir :

3°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire

4°) Suite éventuelle de l'ordre du jour du matin.

Mardi 15 avril 2008

À 10 heures :

1°) Questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 155 de Mme Marie-France Beaufils à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;

- n° 158 de M. Philippe Richert à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ;

- n° 166 de M. Adrien Gouteyron à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;

- n° 171 de M. Thierry Repentin à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;

- n° 174 de M. Jean-Pierre Chauveau à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

- n° 176 de Mme Elisabeth Lamure à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 177 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité ;

- n° 178 de M. Alain Fouché à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

- n° 179 de Mme Anne-Marie Payet à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer ;

- n° 181 de M. Yves Détraigne à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ;

- n° 186 de M. Christian Cambon à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ;

- n° 188 de M. Richard Yung à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 189 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le ministre de l'éducation nationale ;

- n° 192 de M. Georges Mouly à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ;

Ordre du jour prioritaire

À 16 heures et le soir :

2°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines (n° 171, 2007-2008) ;

3°) Projet de loi relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense (n° 324, 2006-2007) ;