Jeudi 17 avril 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 15 heures et le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
Éventuellement, vendredi 18 avril 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
Mardi 29 avril 2008
À 10 heures :
1°) Questions orales :
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 157 de M. Claude Biwer à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
- n° 166 de M. Adrien Gouteyron à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;
- n° 182 de M. Georges Mouly à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ;
- n° 183 de Mme Josette Durrieu à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;
- n° 185 de Mme Anne-Marie Payet à M. le secrétaire d’État chargé de l’outre-mer ;
- n° 187 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;
- n° 190 de M. Christian Demuynck à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille ;
- n° 194 de M. Hubert Haenel à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes ;
- n° 195 de Mme Muguette Dini à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
- n° 199 de M. Richard Yung à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ;
- n° 200 de M. Bernard Piras à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille ;
- n° 201 de M. André Rouvière à Mme la ministre de la culture et de la communication ;
- n° 202 de Mme Alima Boumediene-Thiery à M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire ;
- n° 205 de Mme Christiane Hummel à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;
- n° 208 de M. Jean-Pierre Vial à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;
- n° 215 de M. Yves Krattinger à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;
Ordre du jour prioritaire :
À 16 heures et le soir :
2°) Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (n° 267, 2007-2008).