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Intervention de Monique Papon
Réunion du 11 février 2010 à 9h00
Indemnités journalières versées aux victimes d'accident du travail — Article 1er
Monique Papon, présidente :Je mets aux voix l’article 1er.
J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC-SPG.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
