Intervention de Jean-Pierre Godefroy

Comme vient de le rappeler Bernard Cazeau, les sénateurs socialistes n’avaient pas voté la disposition en cause.

Madame la ministre, aujourd'hui, face au monstre que votre gouvernement a créé, vous essayez de trouver une issue.

L’amendement n° 177 rectifié, présenté par M. Leclerc, vise, si je puis dire, à « supprimer la suppression ». Nous sommes bien évidemment opposés à cette idée.

Ayant constaté que vous aviez commis une erreur, vous devez prendre des dispositions. Mais comment sortir au plus vite de ce système dans les meilleures conditions possible pour la sécurité sociale, tout en tenant compte des difficultés des présidents de club ? N’oublions pas que ces clubs se sont engagés dans le processus sur la foi du dispositif.

Il convient d’agir avec subtilité.

Les auteurs des amendements identiques n° 196 rectifié proposent une piste répondant à vos objectifs : mettre fin immédiatement au dispositif et offrir aux clubs la possibilité d’une sortie « en sifflet » par effet de lissage, en attendant le terme des contrats passés avec les joueurs, qui sont des salariés.

Madame la ministre, les difficultés auxquelles vont être confrontés les clubs résultent d’une initiative prise par le Gouvernement, à la belle époque de l’argent roi. La crise n’était pas encore survenue, et les clubs français étaient encouragés à suivre l’exemple de leurs homologues britanniques. Êtes-vous bien certaine que la façon de sortir du système que vous préconisez soit la meilleure possible ?

Nous répondrons à cette question à l’occasion de la discussion des prochains amendements.