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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 13 mai 2009 à 21h45
Réforme de l'hôpital — Article 1er, amendement 1203
Jean-Léonce Dupont, président :L’amendement n° 1203 est retiré.
Les deux amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° 658 est présenté par M. Houpert.
L’amendement n° 840 est présenté par MM. P. Blanc et Laménie.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Dans le deuxième alinéa du texte proposé par le VII de cet article pour l'article L. 6161-4 du code de la santé publique, remplacer le mot :
révisé
par le mot :
renégocié
La parole est à M. Alain Houpert, pour présenter l’amendement n° 658.
