Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 16 mars 2006, à neuf heures trente, à quinze heures et, éventuellement, le soir :

1. Discussion des conclusions du rapport (n° 251, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programme pour la recherche.

M. Jacques Valade, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

2. Discussion des conclusions du rapport (n° 227, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme.

Mme Bariza Khiari, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

3. Suite de la discussion du projet de loi (n° 155, 2005-2006), relatif à la fonction publique territoriale ;

Rapport (n° 243, 2005-2006) de Mme Jacqueline Gourault, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ;

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.