Suspension des travaux en séance plénière : du jeudi 24 décembre 2009 au dimanche 10 janvier 2010.
Semaine sénatoriale de contrôle de l’action du Gouvernement et d’évaluation des politiques publiques
Mardi 12 janvier 2010
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 :
1°) Débat d’initiative sénatoriale « Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ? » (demande de la commission des affaires sociales) ;
2°) Débat d’initiative sénatoriale sur le Moyen-Orient (demande de la commission des affaires étrangères) ;
Le soir :
3°) Débat d’initiative sénatoriale sur l’évaluation de la loi de modernisation de l’économie (LME) (demande du groupe socialiste) ;