Intervention de Roland du Luart

Réunion du 5 mai 2011 à 9h00
Politique énergétique de la france — Proposition de résolution

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Mes chers collègues, la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote.

Je mets aux voix la proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France.

J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe UMP et, l'autre, du groupe CRC-SPG.

Je vous rappelle que l'avis du Gouvernement est défavorable.

Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Le scrutin est ouvert.

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