Intervention de Guy Fischer

Réunion du 1er octobre 2010 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Guy FischerGuy Fischer, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 octobre 2010 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quatorze heures trente, le soir et la nuit

2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008.

Rapport de M. Alain Gournac, rapporteur pour le Sénat (739, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 740, 2009-2010).

3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (713, 2009-2010).

Rapport de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales (733, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 734, 2009-2010).

Avis de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances (727, 2009-2010).

Rapport d’information de Mme Jacqueline Panis, fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes (721, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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