Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michèle André
Réunion du 7 décembre 2005 à 15h00
Loi de finances pour 2006 — État b, amendements 74 75 76 108
Michèle André, présidente :La priorité est ordonnée.
Je suis donc saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune, les quatre premiers, à savoir les amendements n° II-74, II-75, II-76 et II- 108 rectifié bis, étant examinés par priorité.
Les trois premiers sont présentés par M. Gouteyron, au nom de la commission des finances.
L'amendement n° II-74 est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes
Autorisations d'engagement
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Crédits de paiement
Action de la France en Europe et dans le monde
Dont Titre 2
Rayonnement culturel et scientifique
Dont Titre 2
Français à l'étranger et étrangers en France
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
L'amendement n° II-75 est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes
Autorisations d'engagement
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Crédits de paiement
Action de la France en Europe et dans le monde
Dont Titre 2
Rayonnement culturel et scientifique
Dont Titre 2
Français à l'étranger et étrangers en France
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
L'amendement n° II-76 est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes
Autorisations d'engagement
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Crédits de paiement
Action de la France en Europe et dans le monde
Dont Titre 2
Rayonnement culturel et scientifique
Dont Titre 2
Français à l'étranger et étrangers en France
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. le rapporteur spécial.
