Intervention de Nicolas About

Réunion du 22 juillet 2009 à 21h45
Repos dominical — Vote sur l'ensemble

Photo de Nicolas AboutNicolas About :

Vous l’avez compris, monsieur le ministre, les sénateurs veulent simplement, au travers de la prise en compte de leurs amendements, vivre politiquement. En ce sens, ils donnent raison à notre illustre collègue Victor Hugo, qui déclarait jadis : « Le plus lourd fardeau, c’est d’exister sans vivre. »

J’aimerais également adresser quelques mots à mes collègues.

Refuser le recours abusif à de telles procédures n’exclut pas qu’on puisse les utiliser à l’occasion. Ainsi, au Sénat, nous avons marqué de notre empreinte nombre de textes, tout en appliquant – et c’est l’esprit de la révision constitutionnelle – la procédure accélérée. Je pense notamment au projet de loi pénitentiaire ou au projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires, sur lesquels nous avons effectué un excellent travail.

De la même manière, je ne vois pas pourquoi le vote conforme empêcherait un travail et un débat de qualité. Lorsque le rapporteur d’un projet ou d’une proposition de loi peut travailler en amont avec son homologue de l’Assemblée nationale – ce fut le cas pour le projet de loi portant réforme de l’hôpital et pour la proposition de loi que nous examinons aujourd'hui –, nous pouvons avoir un texte conforme à nos vœux dès sa présentation en commission. Pourquoi faire compliqué quand le texte nous satisfait, …

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