Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 26 janvier 2011 à 14h30
Patrimoine monumental de l'état — Adoption d'une proposition de loi
Bernard Frimat, président :L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi relative au patrimoine monumental de l’État, présentée par Mme Françoise Férat et M. Jacques Legendre (proposition de loi n° 68, texte de la commission n° 237, rapport n° 236).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jacques Legendre, auteur de la proposition de loi et président de la commission.
