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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Patrimoine monumental de l'état
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Adoption d'une proposition de loi
- Article 1er A
- Article additionnel après l'article 1er A
- Article 1er
- Article 2
- Article 2 bis nouveau
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Articles additionnels après l'article 11
- Article 12 A
- Articles additionnels après l'article 12 A
- Article 12
- Article 13
- Vote sur l'ensemble
- Examen du rapport en deuxième lecture
- Examen des amendements en 2e lecture
- Adoption en deuxième lecture d'une proposition de loi
- Article 1er A
- Article additionnel après l'article 1er
- Article 2 bis
Documents législatifs
- Texte adopté N° 10 (2011-2012), sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture
- Rapport N° 37 (2011-2012), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale
- Texte adopté N° 55 (2010-2011), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Proposition de loi N° 68 (2010-2011) (6 amendements)
- Rapport N° 236 (2010-2011), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi d'
- Texte de la commission N° 237 (2010-2011), sur la proposition de loi (43 amendements)
- Proposition de loi N° 740 (2010-2011) modifiée par l'Assemblée nationale (40 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission de la culture : 19/01/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 26/01/2011 — 14:30
- Commission de la culture : 26/01/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 26/01/2011 — 21:30
- Commission de la culture : 19/10/2011 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 02/11/2011 — 1ère réunion
- Hémicycle : 03/11/2011 — 15:00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Françoise Férat (93 interventions)
- Jacques Legendre (25 interventions)
- Françoise Cartron (20 interventions)
- Yves Dauge (20 interventions)
- David Assouline (19 interventions)
- Jack Ralite (18 interventions)
- Catherine Morin-Desailly (15 interventions)
- Marie-Christine Blandin (12 interventions)
- Cécile Cukierman (9 interventions)
- Claudine Lepage (9 interventions)
- Ivan Renar (8 interventions)
- Françoise Laborde (7 interventions)
- Claude Bérit-Débat (6 interventions)
- Jean-Pierre Plancade (6 interventions)
- Nathalie Goulet (5 interventions)
- Vincent Eblé (3 interventions)
- Ambroise Dupont (3 interventions)
- Colette Mélot (3 interventions)
- Pierre Bordier (2 interventions)
- Brigitte Gonthier-Maurin (2 interventions)
- René-Pierre Signé (2 interventions)
- Claude Domeizel (2 interventions)
- Roland Courteau (2 interventions)
- Jean-Jacques Mirassou (1 intervention)
- Bernadette Bourzai (1 intervention)
- François Rebsamen (1 intervention)
