Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 octobre 2009 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quatorze heures trente :

2. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009.

De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :

3. Questions cribles thématiques sur l’immigration.

À dix-sept heures quarante-cinq et, éventuellement, le soir :

4. Proposition de loi relative au service civique, présentée par M. Yvon Collin et les membres du groupe du RDSE (n° 612 rect., 2008-2009).

Rapport de M. Christian Demuynck, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 36, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 37, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.