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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 14 mai 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 3, amendement 543
Roland du Luart, président :L’amendement n° 543 est retiré.
L'amendement n° 317, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Le Texier et Printz, MM. Mirassou et Rebsamen, Mme Schillinger, M. Teulade et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :
Dans le second alinéa du 1° du III de cet article, supprimer le mot :
notamment
La parole est à M. Claude Jeannerot.
