Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 14 mai 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 3, amendement 597
Roland du Luart, président :L'amendement n° 597 rectifié est retiré.
Monsieur Jeannerot, l’amendement n° 315 est-il maintenu ?
