Intervention de Roland du Luart

Réunion du 14 mai 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Article 5, amendement 1177

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Madame la ministre, je pense que le Sénat tout entier à été sensible aux propos que vous avez tenus au début de votre intervention, et je vous en remercie.

Je remercie également M. le président de la commission des affaires sociales d’avoir su recadrer le débat.

Je mets aux voix l'amendement n° 1177 rectifié.

Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe socialiste et, l'autre, du groupe CRC-SPG.

Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

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